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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTA CONSTRUCTIONS
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BÉTIWOOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BÉTIWOOD
ALTA CONSTRUCTIONS SAS

Numéro de dépôt :
3350680
Date de dépôt :
22/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2015
BÉTIWOOD de ALTA CONSTRUCTIONS

Présentation de la marque BÉTIWOOD

Déposée le 22 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTA CONSTRUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BÉTIWOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTA CONSTRUCTIONS domicilié(e) 90, rue des Lacs,79290 ARGENTON L'EGLISE - 79290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 780 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Michel GROLLEAU ALTA CONSTRUCTIONS domicilié(e) 90, rue des Lacs,79290 ARGENTON L'EGLISE - 79290 - France.

La marque BÉTIWOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BÉTIWOOD est expirée depuis le 22 mars 2015.

ALTA CONSTRUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : GARABRI , Bétov , DOIZON CONSTRUCTION , BATIDOM CONSTRUIRE L'ESPRIT LEGER , L'IDEAL , ALTA CONSTRUCTIONS , CLORELLA , DOIZON GUILLEMIN La solution pour votre construction , ALTA CONSTRUCTIONS , INDUSTRIE & TRADITON L'IDEAL GUILLEMIN CONSTRUCTEUR


ALTA CONSTRUCTIONS SAS - 90, rue des Lacs,79290 ARGENTON L'EGLISE - 79290 - France - SIREN 392780763


Monsieur Jean-Michel GROLLEAU ALTA CONSTRUCTIONS - 90, rue des Lacs,79290 ARGENTON L'EGLISE - 79290 - France


Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet partiel n°441526 - Publication au BOPI 2006-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques.Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; monuments non métalliques ; Verres de construction ; verre isolant (construction) ; ciment ; bois de construction ;Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; plâtre ; boîtes en bois.Constructions et réparations d'abris de jardin transportables en béton aspect bois ; services d'installation d'abris de jardin, de garages, d'habitations de loisirs en béton aspect bois transportables ; travaux publics ; travaux ruraux ; location d'outils, de matériel de construction, d'extracteur d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; réparation de mobilier, instruments, outils.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.